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What are the provisions of Article 1173?

Art. 1173. The fault or negligence of the obligor consists in the omission of that diligence which is required by the nature of the obligation and corresponds with the circumstances of the persons, of the time and of the place. When negligence shows bad faith, the provisions of Articles 1171 and 2201, paragraph 2, shall apply.

Which provisions of articles 1172 to 1174 apply to a quasi-delict?

The provisions of Articles 1172 to 1174 are also applicable to a quasi-delict. (n) Art. 2179. When the plaintiff's own negligence was the immediate and proximate cause of his injury, he cannot recover damages.

When did Ra 11573 take effect?

In a serendipitous turn of events, RA 11573 took effect on September 1, 2021, days after the Court directed the parties to file their respective memoranda. RA 11573 was passed with the intention of improving the confirmation process for imperfect land titles. 98

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